Étude de cas des industries minières à Oa.

Congo/Mines : Vers la validation de l'étude de base pour un

BRAZZAVILLE, 15 NOV (ACI)- Les représentants des agences onusiennes, des responsables ministériels, ainsi que des acteurs publics, privés et de la société civile du secteur minier ont examiné, du 13 au 15 novembre à Brazzaville, l'étude de base sur les minéraux de développement au Congo. Le ministère des Industries minières et de la géologie en […]

les activites minieres et fiscalite cas de la rdc

LES ACTIVITES MINIERES ET LA FISCALITE (Cas de la République Démocratique du Congo) Jury : ... cet article trouve ses limites dans le cadre de l'exploitation des ressources minières. En effet, l'article 21 du code minier Français stipule : « Les mines ne peuvent être exploitées même par le propriétaire de la surface, qu'en vertu d'une ...

Étude de la stabilité des ouvrages miniers souterrains cas : mine de

application combinée de l'analyse structurale, de la géostatistique et de la théorie des blocs clés à l'étude des problèmes de stabilité et de confortement des travaux miniers combined application of structural analysis, geostatistics and key-block theory in the study of problems of stability and reinforcement on mining works M. VINCHES ...

BURKINA FASO Initiative pour la Transparence dans les …

Conciliation des paiements et des recettes minières au titre de l'exercice 2011 Moore Stephens LLP | P a g e 4 LISTE DES ABREVIATIONS BUMIGEB Bureau des Mines et de la Géologie du Burkina CNLF Coordination Nationale de Lutte contre la Fraude CPVI Contribution pour le Programme de Vérification des Importations DD Droits de Douanes

Améliorer la Gouvernance des Revenus des Industries …

Améliorer la Gouvernance des Revenus des Industries Minières ... taux a été révisé à 1/100 par la Loi des finances de 2014 à son article 10. ... Les conclusions de l'étude de cas sur le projet Frontier démontre que les résultats nets pour les exercices 2013, 2014 et 2015 étaient négatifs soit respectivement : 11.413.216 USD, ...

La Renégociation des Contrats Miniers en Afrique Cas …

de l'intégation des citèes de duabilité économiue, sociale et environnementale, dans les nouveaux contrats miniers, en cohérence avec les législations minières de quatrième génération lancés en Afrique depuis le début des années 2000. L'étude pote su les essouces minièes, uniquement les mines solides, et pas les hydrocarbures.

Dynamiques territoriales des Niayes: divergences économiques …

Cet article a pour objectif l'analyse de l'insertion des entreprises minières dans les Niayes à travers l'implication socioéconomique des déplacements des populations et l'impact de la ...

L'orpaillage face à l'arrivée des industries minières …

L'évaluation environnementale pour une gestion durable des ressources minières, énergétiques et biologiques L'orpaillage face à l'arrivée des industries minières aurifères: cas du Burkina Faso Sandrine GILLES Doctorat Géographie Humaine, UMR IDEES-GéoSuds, ATER 2011-2012 ; 2012-2013, Département de Géographie, Université de Rouen,

Développement d'une méthodologie pour une meilleure …

Or bien que la procédure d'EIE soit obligatoire, la réglementation ne prescrit aucune méthode d'évaluation des impacts ; qui est laissée au choix du praticien. L'objectif général de cette …

Les concessions minières des compagnies industrielles à …

Cependant, dans certaines zones minières, les orpailleurs opèrent clandestinement sur les sites miniers industriels, ce qui entraine le plus souvent des conflits …

: La Contribution directe du secteur minier à la …

DCSOM Direction du Contrôle et de la Surveillance des Opérations Minières DPPM Direction de la Prospection et de la Promotion Minières EMOR Etude Monographique sur lorpaillage au Sénégal FAO Organisation des Nations-Unies pour lalimentation et lagriculture GMM Méthode des Moments Généralisés HOS Hecksher - Ohlin-Samuelson

ÉTUDE DE CAS 2 : RÈGLES ET CRITÈRES D'OUVERTURE …

Les six études de cas de cette série mettent en évidence certains des risques de corruption les plus courants et les plus graves. Voici les questions clés à se poser avant que les pratiques …

Sandrine GILLES

d'étude d'impacts lors de la phase exploratoire de projet minier. Cette étude identifie toutes les caractéristiques du territoire prospecté pour l'ouverture d'une mine industrielle à ciel ouvert.

Extraction minière et conséquences socio-économiques dans …

Ce travail porte sur les conséquences socio-économiques de l'extraction minière depuis 1960 par les Industries Chimiques du Sénégal (ICS), dans les communes de Darou Khoudoss, Taiba Ndiaye ...

BURKINA FASO Initiative pour la Transparence dans les …

il ne doit pas être utilisé par dautres parties ni à des fins autres que celles auxquelles il est destiné. BURKINA FASO Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives ITIE Burkina Faso RAPPORT DE CONCILIATION DES PAIEMENTS DES SOCIETES MINIERES A L'ETAT ET DES RECETTES PERÇUES PAR L'ETAT

RAPPORT

Mars 1993) qui précise les conditions d'exploitation des ressources minières ainsi que les obligations sociales, économiques et financières des entreprises minières. La présente étude, porte sur le suivi des obligations sociales de la convention Samira Hill : cas du contenu local.

Les concessions minières des compagnies industrielles à …

Dans le cas du recours à la force, une étude de Denis (2016) démontre les limites de la répression comme moyen de déguerpissement des orpailleurs illégaux.

Industries miniéres et justice climatique en Afrique centrale : étude …

6. c)Au niveau des Etats • Les lois forestières des Etats de l'Afrique centrale – lutte contre les changements climatiques • Les lois minières des Etats de l'Afrique centrale – lutte contre les changements climatiques (consécration de l'EIE comme préalable à toute activité minière). EIE permet de quantifier les émissions des GES • Article 29 de l'annexe VIII du ...

ÉTUDE DE CAS DE L'IGF

ÉTUDE DE CAS DE L'IGF. 2 Biodiversité et gouvernance minière : Sénégal et Turquie ... Bank, 2019), les activités minières sont le quatrième facteur de perte de forêts dans le monde. La déforestation, à la fois ... sont presque toujours liées à des interventions de conservation relatives à la gestion des terres, de l'eau douce ...

La convergence fiscale dans le secteur minier des pays de …

dendes en cas de pertes à partir des réserves. 40. En outre, le versement ... butives de l'État dans des entreprises minières dans une sélection. ... Guide sur la fiscalité des industries ...

Quand les bergers creusent la montagne. Impact des …

Le terrain d'étude : système socio-écologique et imbrications des échelles 4 À travers le cas d'étude d'un village de la province de Naryn où les activités minières artisanales ont pris de l'ampleur depuis 2010, année de la création du CP, nous verrons

Étude DE CAS

Étude DE CAS - LES Espaces DES Industries Aéronautique ET Aérospatiale Européennes - UNEProduction EN Réseau, MR FLORIAN NICOLAS étude de cas les espaces des ... Un réseau produc4f mis en place à l'échelle de l'Europe La produc>on aéronau>que est géographiquement éclatée sur plusieurs sites au sein de l'Europe.

[PDF] Etude de référence sur les entreprises et les droits de …

L'étude vise cinq (5) objectifs principaux. Il s'agit de l'élaboration d'une cartographie des risques de violations des droits de l'homme liés au secteur extractif au Niger ; de l'identification et la documentation des cas typiques de violations des droits humains résultant des risques du secteur extractif au Niger ; de l'analyse et l'identification des lacunes de la ...

Étude de cas des industries minières à Oa

La présente recherche analyse les enjeux de l'installation des orpailleurs autour des industries minières aurifères à travers l'exemple du périmètre minier de Tongon. L'objectif de cette étude …

MEMOIRE DE FIN D'ETUDES POUR L'OTENTION DU …

Impacts possibles des ativités minières sur les ressour es en eau en Afrique de l'Ouest : Cas des mines aurifères du Burkina Faso Mémoire MBALLO Boubacar, Fondation 2iE-Ouagadougou, …

Les Effets nocifs de l'Exploitation minière L

L'étude identifie également des cas de réparation des dommages causés, ainsi que des preuves de la communication par les entreprises des impacts négatifs.

(PDF) Les enjeux de la cohabitation entre des industries minières

Dans cette optique, la préoccupation principale est de comprendre pourquoi l'activité d'orpaillage prospère-t-elle autour des industries aurifères. L'objectif de cette étude est d'expliquer les raisons du développement de l'orpaillage clandestin autour des industries aurifère à partir du cas du secteur de Tongon.

Dispositif National de Mise en œuvre de l'Initiative pour …

Ce rapport a été préparé par le Groupe Multipartite de Concertation (GMC) de l'Initiative pour la Transparence des Industries Extractives (ITIE) au Niger chargé de la mise en œuvre de l'ITIE au Niger en collaboration avec BDO LLP UK, l'Administrateur indépendant.

Transparence des industries minières en RDC: Qui cherche ne trouve pas

Les informations sur les impacts environnementaux sont dans la plupart des cas impossible à accéder. La majorité des sociétés ne distribuent pas leur Etude d'Impact Environnementale au niveau local – malgré l'obligation dans le Code Minier de le faire. Les informations sur la contribution de l'entreprise au développement local a ...

Rapport Niger OK

Droits de l'Homme : cas des industries extractives au Niger ... de l'Institut Danois des Droits de l'Homme (IDDH) Décembre 2014 3!! Ont participé à cette étude : Au Niger Mme Ousmane Naomi Binta Stansly, Vice-Coordinatrice du ROTAB ... Les impacts de l'extraction des ressources minières et pétrolières

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